Mentions légales :

PREMICES est une SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 € et dont le siège social est à Vallauris (06220).

Numéro SIRET : 903 582 195 00017

L’hébergeur du site est la société Antibes Web Service basée à Mougins (06250).

1 - Objet du site :

Le site Prémices-amo.fr a pour objectif de faire connaitre les activités et les réalisations de la société Prémices notamment auprès de ses clients.

2 - Collecte de données :

Ce site respecte la vie privée de ses utilisateurs et ne collecte aucune donnée personnelle.

3 - Propriété intellectuelle :

Les marques, logos ainsi que les contenus du site premices-amo.fr (illustrations graphiques, textes…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur.

Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, notamment à des fins commerciales ou politiques est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur. Tout contrevenant fera l’objet de poursuites judiciaires.

Les informations fournies sur ce site ne sont pas sensées contenir des données sensibles ou propriété d'autrui. Pour tout problème identifié, nous invitons les personnes disposant d’une légitimité juridique à nous contacter par écrit ou via le formulaire du site.

4 - Responsabilité :

Les informations diffusées sur le site premices-amo.fr sont présentées en toute bonne foi, à titre informatif et sont sans valeur contractuelle. Prémices ne peut être tenu pour responsable en cas d’erreur ou d’imprécision.

Ce site a été réalisé par un professionnel qui met en œuvre toutes les méthodes requises pour en assurer la sécurité. Une garantie totale en termes de sécurité et de confidentialité des données ne peut cependant pas être assurée.

Le site peut contenir des liens hypertextes. En cliquant sur ces derniers, l’Utilisateur sortira de la plateforme. Cette dernière n’a pas de contrôle et ne peut pas être tenue responsable du contenu des pages web relatives à ces liens.

5 - Durée et droit applicable :

Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée. Le début de l’utilisation des services du site marque l’application du contrat à l’égard de l’Utilisateur.

Le présent contrat est soumis à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux.